1. Objet
L'utilisation de ce site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-dessous. Solvegia se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
2. Description du service
TITAN est une plateforme d'ingénierie logicielle assistée par intelligence artificielle, éditée par Solvegia. Elle permet aux utilisateurs de créer, modifier et gérer des projets par le biais d'une interface conversationnelle en français. Le service comprend l'hébergement web, une base de données, des agents IA spécialisés et des outils de gestion de projet.
3. Accès au service
L'accès à TITAN nécessite la création d'un compte. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes lors de son inscription et à maintenir la confidentialité de ses identifiants de connexion.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, logiciels) est la propriété exclusive de Solvegia ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Solvegia.
5. Responsabilités de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à utiliser TITAN conformément aux lois en vigueur et aux présentes CGU. Il est responsable du contenu qu'il publie via la plateforme. Il s'interdit d'utiliser le service pour créer du contenu illicite, malveillant ou portant atteinte aux droits de tiers.
6. Limitation de responsabilité
Ce site est fourni « en l'état ». Solvegia s'efforce de maintenir les informations à jour mais ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations diffusées. Solvegia ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.
7. Résiliation
L'utilisateur peut résilier son compte à tout moment. Solvegia se réserve le droit de suspendre ou résilier un compte en cas de violation des présentes CGU, après notification à l'utilisateur sauf en cas d'urgence.
8. Modification des CGU
Solvegia se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification substantielle par email ou notification dans l'interface. La poursuite de l'utilisation du service après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de Solvegia.